Commune d’Etreux - SEANCE DU 15 SEPTEMBRE 2023

SEANCE DU 15 SEPTEMBRE 2023

Liste des délibérations examinées

Délibération n°4-2023-01 Décisions et actes du Maire - Approuvée

Délibération n°4-2023-02 ADICA : renouvellement convention accès à la centrale d’achat et prestation d’assistance environnement numérique de travail (ENT) pour le 1 er degré - Approuvée

Délibération n°4-2023-03 Convention avec le département de l’Aisne concernant l’implantation de deux plateaux surélevés sur la RD 28 en agglomération d’Etreux - Approuvée

Délibération n°4-2023-04 Participation financière à l’occasion du vin d’honneur du 50ème anniversaire de la fusion entre les clubs de la N.E.S. Boué et de l’A.S. Etreux qui s’est déroulé le 28 mai 2023 - Approuvée

Délibération n°4-2023-05 Annulation réservation de la salle du centre socioculturel : remboursement d’arrhes - Approuvée

Délibération n°4-2023-06 Remboursement arrhes location salle polyvalente et gratuité location du centre socioculturel suite erreur du secrétariat de mairie - Approuvée

Délibération n°4-2023-07 Subventions exceptionnelles - Approuvée

Délibération n°4-2023-08 Accompagnement à la protection des données de l’ADICO (association pour le développement et l’innovation numérique des collectivités) - Approuvée

Délibération n°4-2023-09 Détermination du montant du forfait communal année scolaire 2023/2024 - Approuvée

Délibération n°4-2023-10 Avenant n°2 au bail professionnel des infirmières du cabinet médical Laënnec - Approuvée

Délibération n°4-2023-11 Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN - Approuvée

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