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SEANCE DU 21 JUIN 2024

Liste des délibérations examinées
 
Délibération n°3-2024-01 Décisions et actes du Maire - Approuvée
 
Délibération n°3-2024-02 Devis USEDA  : Enfouissement fils nus « rue des Cressonnières  » jusqu’au carrefour « rue des Sources » - Approuvée
 
Délibération n°3-2024-03 Devis USEDA  : Enfouissement fils nus « rue des Cressonnières  » (2ème T) et « rue des Sources » - Approuvée
 
Délibération n°3-2024-04 Modification du tableau des effectifs - Approuvée
 
Délibération n°3-2024-05 Recrutement de trois agents dans le cadre du dispositif parcours emploi compétences (PEC) pour l’accueil périscolaire, l’accompagnement dans le car scolaire, l’entretien des locaux et l’entretien de la voirie - Approuvée
 
Délibération  n°3-2024-06  Annulation  réservation  de  la  salle  des  fêtes  :  remboursement d’arrhes - Approuvée
 
Délibération  n°3-2024-07  Annulation  réservation  de  la  salle  du  Centre  socioculturel  : remboursement d’arrhes - Approuvée
 
Délibération n°3-2024-08 Projets sorties scolaires pour l’année 2023-2024 - Approuvée
 
Délibération n°3-2024-09 Rénovation du Monument aux Morts - lancement de l’opération et demande de subvention- Approuvée
 
Délibération n°3-2024-10 Recensement de la population  : désignation d’un coordonnateur municipal et création de 3 postes d’agent recenseur - Approuvée
 
Délibération n°3-2024-11 Convention mise à disposition locaux - Approuvée
 
Délibération n°3-2024-12 Avis sur la demande de l’ESH « CLESENCE SA D’HLM » de démolir 18 logements collectifs sis Route de Wassigny, Résidence Mermoz à Etreux - Approuvée Délibération n°3-2024-13 Demande de subvention exceptionnelle - Approuvée
 
 
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