LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES SEANCE DU 24-11-2023

SEANCE DU 24 NOVEMBRE 2023

Liste des délibérations examinées

Délibération n°6-2023-01 Décisions et actes du Maire - Approuvée

Délibération n°6-2023-02 Modification du tableau des effectifs - Approuvée

Délibération n°6-2023-03 Participation aux frais de scolarité pour un enfant scolarisé hors de sa commune de résidence - Approuvée

Délibération n°6-2023-04 Projets sorties scolaires pour l’année 2023-2024- Approuvée

Délibération n°6-2023-05 Autorisation d’engager les dépenses d’investissement 2024 - Approuvée

Délibération n°6-2023-06 Rapport annuel d’activité de la CCTSO - exercice 2022 - Approuvée

Délibération n°6-2023-07 Rapport annuel d’activité sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets exercice 2022 - Approuvée

Délibération n°6-2023-08 Rapport annuel d’activité 2022 du SIDEN-SIAN - Approuvée

Délibération n°6-2023-09 Devis USEDA : Remplacement de 2 candélabres accidentés rue de l’Éclaireur de Nice - Approuvée

Délibération n°6-2023-10 Demande de participation du fonds de solidarité pour le logement (FSL) - Approuvée

Délibération n°6-2023-11 Demande de subvention au titre du dispositif APV - programme 2024 - Approuvée

Etreux, le 28 novembre 2023