Accueil > Conseils municipaux > Archives

SEANCE DU 06 JANVIER 2023

• Délibération n°1 -2023-01 Décisions et actes du Maire - Approuvée 
• Délibération n°1-2023-02 Délégations consenties au maire par le conseil municipal - Approuvée
• Délibération n°1-2023-03 Commissions communales - Approuvée 
• Délibération n°1-2023-04 Représentants de la commune dans les organismes extérieurs - Approuvée
• Délibération n°1-2023-05 Délégués SIVOM du Nord de la Thiérache -Approuvée
• Délibération n°1-2023-06 Désignation de deux délégués à l’USEDA - Approuvée
• Délibération n°1-2023-07 Délégués CNAS - Approuvée
• Délibération n°1-2023-08 Désignation d’un grand électeur appelé à constituer le collège départemental ou d’arrondissement au titre de la compétence « eau potable » commune comptant une population inférieure à 5 000 habitants - Approuvée
• Délibération n°1-2023-09 Désignation d’un grand électeur appelé à constituer le collège départemental ou d’arrondissement au titre de la compétence « assainissement collectif » commune comptant une population inférieure à 5 000 habitants - Approuvée
• Délibération n°1-2023-10 Désignation d’un grand électeur appelé à constituer le collège départemental ou d’arrondissement au titre de la compétence « gestion des eaux pluviales urbaines » - Approuvée
• Délibération n°1-2023-11 Désignation d’un grand électeur appelé à constituer le collège départemental pour la compétence « défense extérieure contre l’incendie » - Approuvée
• Délibération n°1-2023-12 Désignation d’un correspondant sécurité routière - Approuvée
• Délibération n°1-2023-13 Désignation d’un « correspondant défense  » - Approuvée
• Délibération n°1-2023-14 Désignation représentants CLIS ATEMAX France et SOLEVAL France à Vénérolles - Approuvée
• Délibération n°1-2023-15 Indemnités de fonction du maire et des adjoints - Approuvée