Accueil > Conseils municipaux > Archives

SEANCE DU 03 FEVRIER 2023

 
Liste des délibérations examinées
 
Délibération n°2-2023-01 Décisions et actes du Maire - Approuvée
 
Délibération n°2-2023-02 Élection des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’administration du CCAS - Approuvée
 
Délibération n°2-2023-03 Loyer emplacement Friterie terrain cadastré AH 207 près du Centre Socioculturel au Gard - Approuvée
 
Délibération n°2-2023-04 Loyer immeuble sis 107 rue de l’Éclaireur de Nice (PMU) - Approuvée 12 pour et 2 abstentions
 
Délibération  n°2-2023-05  Désignation  d’un  correspondant  incendie  et secours  - Approuvée
 
Délibération n°2-2023-06 Concession funéraire perpétuelle à titre gratuit en hommage à Monsieur Joël NOISETTE - Approuvée
 
Délibération n°2-2023-07 Commissions communales - Approuvée
 
Délibération n°2-2023-08 Convention CCTSO (équipe verte + tarification tentes) - Approuvée
 
Délibération n°2-2023-09 Modification du tableau des effectifs - Approuvée
 
Délibération n°2-2023-10 Devenir du projet de création d’un skatepark - Approuvée
 
Délibération n°2-2023-11 Vente maison VNF 226 rue de l’Éclaireur de Nice parcelles cadastrées AD 19, AD 486, AD 487 - Approuvée
 
Délibération  n°2-2023-12  Demande  de  subvention  au  titre  du  dispositif APV - programme 2023 - Approuvée
 
Délibération n°2-2023-13 Demande de subvention auprès de la Région des Hauts de France pour la réfection et aménagements rue de la Houblonnière - Approuvée
 
Etreux, le 08 février 2023
Mettre dans les favoris | Plan du site | Administration | Visites : 595061